Lorsque vous vendez un bien immobilier, vous payez des impôts sur les plus-values. Celui-ci est calculé par rapport au prix d'achat de votre bien. En revanche, il est important de savoir évaluer soi-même cette valeur ajoutée. Pour cela, il est nécessaire de connaître les éléments qui entrent en jeu pour son évaluation. Dans cet article vous trouverez ce qu'est une valeur ajoutée et les éléments à prendre en compte dans son évaluation.
Qu'est-ce que la plus-value immobilière?
La plus-value immobilière se définit comme la plus-value réalisée sur le prix d'achat d'un bien lors de sa vente. Il peut s'agir d'un logement secondaire ou d'un appartement locatif.
En fait, si vous avez acheté une propriété en 2005 pour 400 000 €, sa valeur a sûrement augmenté avec le temps. Si vous décidez de le revendre 500 000 € en 2020, cela vous procurera une plus-value. C'est le cas de nombreux propriétaires aujourd'hui.
Toutefois, ce gain est soumis à charges fiscales et sociales selon la nature du bien vendu. Ces taxes sont calculées selon des critères bien définis. C'est le notaire qui se charge généralement de calculer cette plus-value. C'est également ce dernier qui perçoit la taxe sur le bénéfice de cette vente. Cependant, il est important de connaître les situations dans lesquelles les impôts doivent être payés ou non.
Quels biens sont exonérés de taxes?
L'imposition des plus-values réalisées lors de la vente d'un bien immobilier ne s'applique pas dans tous les cas. L'Etat exonère certains types de logements de cette taxe. Il s'agit des cas suivants :
La vente d'une résidence principale
Lorsque vous vendez la maison dans laquelle vous vivez, l'État ne perçoit aucune taxe de vente. C'est l'un des 4 avantages d'une résidence principale. Cette loi est en vigueur depuis cette année jusqu'à une éventuelle modification.
En fait, le gouvernement permet au propriétaire de bénéficier de tous les bénéfices réalisés. Ceci est considéré comme un moyen de financer sa nouvelle maison.
Je vends un petit local
Il s'agit de petites ventes d'un parking ou d'un petit terrain. Lors de ces ventes, aucun impôt sur les plus-values n'est dû.
Il s'agit des cas de résolution dont le prix de vente est inférieur à 15 000 €. En dehors de ce cas, il existe un cas particulier d'exonération de l'impôt sur les plus-values.
C'est possible, si vous vendez une résidence secondaire, tant que vous n'êtes pas propriétaire de votre résidence principale. Vous bénéficiez de toute cette valeur ajoutée. Cela vous permettra de financer l'achat d'une résidence principale pour les années à venir.
Quels biens sont taxables?
Tous les biens immobiliers non répertoriés comme éligibles à l'exonération sont soumis à l'impôt. De même, tous les biens qui ne remplissent pas les conditions d'exonération sont soumis à la taxe. Ce sont des biens tels que des résidences secondaires dont le propriétaire est propriétaire de leur principal. Il s'agit également d'appartements locatifs et de biens immobiliers dont le prix de vente dépasse 15 000 €. Mais il y a aussi une particularité à ce niveau : une baisse des impôts et des charges sociales.
En fait, les taxes concernent les transactions qui se déroulent sur une courte période de temps. D'autre part, il y a un petit pourcentage de réduction des actifs à partir de la 5ème année de propriété. Ainsi, si un propriétaire est propriétaire de sa maison depuis plus de 5 ans, il bénéficie d'une réduction d'impôt. Dans le cas des impôts, il peut aller de 6 % dès la 6e année à 4 % à partir de la 21e année. Et pour les charges sociales, 1,65 % de la 6e à la 21e année de détention et 1,6 % la 22e année. Les frais augmentent à 9 % après 23 ans avant d'être amortis la 30e année.
Aussi, si la possession dépasse 22 ans, ce bien est totalement exonéré de taxes. Il en va de même pour les charges sociales si la possession du bien atteint 30 ans. Passons maintenant au calcul des impôts sur les plus-values.
Comment calculer la valeur nette de l'immobilier
Les impôts sur les gains en capital ont subi de nombreux changements ces dernières années. Désormais, les contribuables sont imposés à 36,2 %. Cette taxe est divisée en deux parties. Une quote-part de 19% pour les impôts et une autre de 17,2% pour les charges sociales.
Le calcul se fait en deux étapes. Une première étape concerne le prix d'achat du bien. Pour le calculer, il faut ajouter les frais de notaire et autres dépenses engagées au prix d'achat du bien. Il s'agit des dépenses liées à d'éventuels travaux de rénovation et des frais de raccordement.
La deuxième étape est le prix de vente. Elle doit être augmentée du montant des frais payés par l'acquéreur pour la cession. En revanche, vous devez retirer les frais de notaire et ceux des diagnostics obligatoires.
Enfin, vous devez faire la différence entre le prix de vente ainsi calculé et le prix d'achat. Le résultat obtenu est la plus-value résultant de sa vente. De ce montant seront déduits les différents impôts, liés aux charges fiscales et sociales.